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Les informations regroupées dans ce site sont uniquement destinées à une présentation institutionnelle des activités de SCCM ALP.
Informations Générales
Ce site est publié et mis à jour par la société SCCM ALP, Société par Actions Simplifiée au capital de 224 000€. L’entreprise SCCM ALP est située au 22 Rue de la Digue, 73160, Cognin, France. L’entreprise SCCM ALP est enregistrée au RCS 342 902 491 à Chambéry, 73000, France.
Responsable de la publication : Guillaume PASQUIER
Directeur de l’entreprise : Guillaume PASQUIER
Création du site internet
Création du site internet par l’entreprise Here We Com à Chambéry, 73000, France.
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Propriété Intellectuelle
L’agencement du site et l’ensemble de son contenu (textes, images, graphiques, données, dessins, etc.) sont la propriété exclusive de SCCM ALP.
Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans l’autorisation expresse de SCCM ALP. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même pour les bases de données figurant sur le site, dont le contenu est protégé par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à usage privé et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle. La mention suivante devra figurer sur toute copie de tout ou partie de contenu du Site « copyright SCCM ALP ».
Droits des marques
Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « SCCM ALP » et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de l’entreprise SCCM ALP. « SCCM ALP» est une marque. L’appellation « SCCM ALP», le logo « SCCM ALP », sont des marques déposées par la société SCCM ALP. La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’agence de communication ou de leurs titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon. Le traité de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle sur le droit d’auteur, adopté le 20 décembre 1996 à Genève par la Conférence diplomatique réunie par l’OMPI, a fait entrer le droit d’auteur international dans l’ère du numérique. Ce traité prévoit notamment la mise en place de sanctions pour ceux qui suppriment ou altèrent les systèmes d’identification et de gestion des droits d’auteur.
